Études

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Acquisition et cession de droits numériques : panorama de pratiques internationales

décembre 2013



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En 2011, le BIEF publiait une étude s’intitulant Achats et ventes de droits de livres numériques : panorama de pratiques internationales. Ayant reçu un très bon accueil auprès des adhérents du BIEF ainsi qu’un écho positif auprès des éditeurs étrangers, le BIEF a décidé en 2013, de réaliser un deuxième volet de cette étude, en s’appuyant notamment sur un Comité de pilotage élargi.

 

S’interrogeant à la fois sur les pratiques d’acquisitions de droits numériques et de cessions de droits numériques en traduction, le BIEF a cherché des réponses en Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie, États-Unis, Japon, Brésil et Argentine au travers de 130 questions concrètes, portant sur des problématiques à la fois contractuelles, techniques, économiques et commerciales.

 

Comme pour la première fois, c’est un groupe de travail (composé d’éditeurs, de responsables de droits et de juristes) qui a fait émerger les thématiques clefs et les sujets sur lesquels interroger nos partenaires étrangers.

L’analyse et la synthèse de leurs réponses sont publiées ici. Certains résultats pourront conforter des intuitions ou des convictions répandues dans la profession. D'autres apporteront un regard neuf sur des sujets moins fréquemment traités.

 

Compte tenu de la taille et de la nature de l'échantillon (une cinquantaine de maisons d'édition et d'agences), cette étude n’a pas pour objectif de présenter des conclusions statistiquement précises.

 

 

Sommaire

 

Note liminaire & remarques méthodologiques

 

I - Acquisition de droits numériques

 

A - Rédaction du contrat

B - Production

C - Rémunération

D - Politique commerciale

 

II - Cession de droits numériques en traduction

 

A - Rédaction du contrat

B - Rémunération

C - Politique commerciale

 

Annexes - Questionnaires

  • Acquiring Digital Rights: What Are Your Practices?
  • Licensing Digital Rights: What Are Your Practices?

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