Actualité de la jurisprudence pénale internationale : à l'heure de la mise en place de la Cour pénale internationale Céline Renaut, Bruylant Autres | Annuaire français de relations internationales, Vol. 5. 2004, Documentation française Autres |
Cassation et juridiction : jura dicit curia Jean-François Van Drooghenbroeck, LGDJ Autres | Classer les droits de l'homme Florence Benoît-Rohmer, Thomas Berns, Emmanuel Decaux, Bruylant Autres |
Code civil Delphine Dehasse, Bruylant Autres | Code de droit international humanitaire, Bruylant Autres |
Code de droit international privé, Bruylant Autres | Code de droit international public, Bruylant Autres |
Crimes de l'histoire et réparations : les réponses du droit et de la justice, Ed. de l'Université de Bruxelles Autres | Droit communautaire de la concurrence : le nouveau système communautaire de mise en oeuvre des articles 81 et 82 CE Laurence Idot, Forum européen de la communication Autres |
Droit des sociétés, précis, Bruylant Autres | Droit international, droits de l'homme et juridictions internationales : actes de la table ronde du 10 juillet 2003 Institut international des droits de l'homme, Nemesis Autres |
La constitution de l'Union européenne selon le Traité de Rome de 2004 : les choix clés de la Convention et de la Conférence intergouvernementale Dimitris Triantafyllou, Bruylant Autres | La Cour de justice des Communautés européennes : 1952-2002 : bilan et perspectives : actes de la conférence organisée dans le cadre du cinquantième anniversaire de la Cour de justice, Bruylant Autres |
La détention en isolement dans les prisons européennes : les régimes spéciaux de détention en Italie et en Espagne et les mesures administratives en France et au Royaume-Uni, Bruylant Autres | La responsabilité individuelle pour crime d'Etat en droit international public Rafaëlle Maison, Ed. de l'Université de Bruxelles Autres |
La société civile et ses droits, Bruylant Autres | Langues et Union européenne : Colloque du 6 novembre 2003 à l'Assemblée nationale française CERCLE RICHELIEU SENGHOR DE PARIS, CERCLE RICHELIEU SENGHOR DE PARIS, Bruylant Autres |
L'applicabilité des traités internationaux relatifs aux droits de l'homme en droit interne Claudia Sciotti-Lam, Bruylant Autres | Le conflit familial à la croisée du droit Mons le 23 avril 2004 par la Conférence du Jeune Barreau de Mons, Bruylant Autres |
Le droit saisi par le collectif Julie Allard, Florence Bellivier, Thomas Berns, Bruylant Autres | Le droit sans la justice : actes de la rencontre du 8 novembre 2002 autour du Cap des tempêtes de Lucien François, LGDJ Autres |
Le règlement des différends à l'OMC Eric Canal-Forgues, Éric Canal-Forgues, Bruylant Autres | L'Europe en voie de constitution : pour un bilan critique des travaux de la Convention, Bruylant Autres |
Précis de droit de la famille Centre de droit privé , Centre de droit privé , Bruylant Autres | Procédure(s) et effectivité des droits : actes du colloque des 31 mai et 1er juin 2002, Faculté de droit de Strasbourg, Nemesis Autres |
Procréation et droits de l'enfant : actes des rencontres internationales organisées les 16, Marseille par l'Observatoire international du droit de la bioéthique et de la médecine, Nemesis Autres | Protection européenne et internationale des droits de l'homme Rusen Ergec, Bruylant Autres |
Quel avenir pour l'Union européenne ? : la stratégie de Lisbonne définie par la Conseil européen en 2000 : actes du colloque organisé à Reims le 23 octobre 2003 Olivier Debarge, Pierre-Yves Laurent, Olivier Rabaey, Bruylant Autres | Rights of minority shareholders : general and national reports Australie) XVIth Congress of the International Academy of comparative law, Australie) Brisbane, Australie) 2002, Australie) Congrès international de droit comparé , Bruylant Autres |
Sécurité alimentaire internationale et pluralisme juridique mondial Rencontre internationale des jeunes chercheurs , Rencontre internationale des jeunes chercheurs , CERIC Autres | Sur l'émergence du contre-pouvoir juridictionnel sous la Ve République Fabrice Hourquebie, Bruylant Autres |
Terrorisme et sécurité internationale, Bruylant Autres | The emergence of a European asylum policy Ulrike Brandl, Jean-Yves Carlier, Örjan Edström, Bruylant Autres |
Tribunal pénal international pour le Rwanda, Bruylant Autres | Vers une nouvelle architecture de l'Union européenne : le projet de traité-constitution, Bruylant Autres |